Chapitre Six : la famille au risque du patrimoine (1/8)

La famille existe surtout pour garantir un avenir aux générations successives. L’amour, la tendresse, l’empathie, la complicité aident à rendre la vie agréable ; cela aide aussi le couple à maximiser ses efforts dans l’intérêt de ses enfants. Chaque génération existe surtout pour conserver, et si c’est possible, élargir le patrimoine de la famille afin de le transmettre aux enfants.

Cependant, tous les membres d’une famille ne sont pas toujours d’accord sur la manière de gérer le patrimoine, ; on entre alors dans une zone de turbulences et de tensions qui peuvent avoir des conséquences sur les couples. En général, on voit une forte tendance chez nos couples à considérer leurs intérêts comme très fortement liés, au point de paraître n’avoir qu’une seule et même volonté. Par contre, les projets de chaque couple peuvent entrer facilement en conflit avec ceux des autres héritiers dans la même famille, entre les gendres par exemple, ou entre les générations. Un homme, au moment du décès de son père, peut ressentir le besoin de prendre et de garder les rênes du patrimoine familial, au point de léser les droits de sa mère, voire de la déshériter totalement. C’est le cas avec Pierre et Antoine, mais aussi chez Jacques (Barbet) qui effectue de grands changements dans ses propriétés après la mort de son père. L’idée que l’homme le plus âgé assure la position, les droits et les devoirs du chef de famille est très présente. Il est celui qui prend les décisions qui concernent non seulement son couple et sa descendance,, mais également la famille au sens plus large de parenté. On sent le besoin chez ces hommes d’avoir le contrôle et d’exercer l’autorité. Et l’équilibre entre les émotions vives et les choix les plus rationnels pour le bien-être de toute la famille n’est pas aisé à trouver. Car qu’est-ce que le bien-être de toute la famille ; par les sacrifices de qui doit-il passer ? Que doit-on privilégier, le confort immédiat de sa vieille maman ou la sécurité à long terme d’une descendance qui n’est même pas encore née ? La perspective de s’enrichir collectivement ne vaut-elle pas quelques concessions au bien-être matériel du moment ? C’est à toutes ces questions que nous posent Antoine, Pierre et Jacques, tous confrontés entre 1794 et 18.., au décès de leur propre père, c’est-à-dire au chef de la lignée.

Patrimoines et sacrifices maternels

Le père d’Antoine, on s’en souvient, est guillotiné en janvier 1794. Comme il est d’usage dans la plupart des familles lyonnaises (pays de droit romain), , les époux se sont mariés sous le régime de la séparation de biens. Cela signifie qu’à la mort de l’un, le survivant reprend ses biens et la famille du décédé, les siens ; du moins en l’absence de testament ou de contrat de mariage particulier.

L’héritage de feu Jean Antoine Morand de Jouffrey

Antoinette a apporté 60 000 livres de dot. C’est, pour l’époque, se situer bien au-dessus de la moyenne des dots d’origine bourgeoise à Grenoble puisque celles-ci se situent plutôt entre 20 et 30 000 livres[1]. Lorsque Jean Antoine nie son appartenance à la classe des possédants, lors de son procès, au motif qu’il doit sa fortune à sa femme, il ne ment donc pas. Il reconnaît d’ailleurs qu’elle paraissait, pour l’époque, « assez considérable » et qu’elle a fait la base de son crédit[2][av1] .

Lors de ce même procès, Jean Antoine déclare qu’il ne possède que 5 actions sur le pont Morand, pour lesquelles il doit 4 000 livres de rente viagère ; il bénéficiait également de 500 livres de loyer pour la moitié des boutiques construites en pierre de taille sur le quai Saint Clair, mais la moitié a été détruite sous les coups de la révolte et de la répression lyonnaises. Après avoir établi ses deux enfants Antoine et Eléonore, il affirme ne plus posséder que 3 à 4 000 livres de rentes pour vivre avec sa femme et sa sœur.

Jean Antoine avait établi un testament, le 18 février 1789. Il léguait à son fils la somme de 10 000 livres, c’est-à-dire la moitié de la somme que le père se réservait par contrat de mariage et qui devait lui être payée le jour de son décès ou après celui d’Antoinette. Il léguait à sa fille la même somme, indépendamment de ce qui lui avait été donné par contrat de mariage, payable par Antoine après le décès d’Antoinette. Ceci, indépendamment de l’usufruit universel que les époux s’étaient réservé par leur contrat de mariage, et qui ne devait prendre fin qu’au-delà du survivant des deux. Jean Antoine avait donc pourvu largement au confort de sa future veuve. En cela, il ne dérogeait pas à la règle qui voulait qu’en général, les époux subviennent aux besoins de leur épouse[3]. Antoinette avait également fait son testament en 1789.

Le père comme la mère avaient donc pourvu de manière assez précise à la redistribution des richesses familiales au moment de leur mort. Rien n’aurait dû mener à un quelconque conflit. Mais c’était compter sans la Révolution. Celle-ci, en anéantissant certains terrains, certains immeubles ou appartements, ne pouvait qu’avoir des retombées sur les destinées familiales. On l’a vu, les Morand n’échappent pas, eux qui possèdent des biens dans les lieux les plus touchés par la répression, à cette dévastation des patrimoines de l’élite urbaine. On peut dire même qu’ils sont particulièrement malchanceux : non seulement, en tant que membres de l’aristocratie, leurs biens se trouvent les premiers touchés par la fureur de destruction qui suit l’anéantissement de la révolte lyonnaise : leur appartement qui donne sur la place Bellecour a forcément subi les assauts de la foule même s’il a échappé à la destruction totale[4]. Mais leur ruine quasi-totale vient du pont : non seulement celui-ci est partiellement détruit, mais les Brotteaux, sur lesquels Jean Antoine avait placé la plus grande partie de sa fortune, sont réduits à néant. Or, c’est aux Brotteaux justement que les parents s’étaient réservé un appartement et des loyers pour leurs vieux jours. Les Brotteaux n’étant plus qu’une ruine, les loyers et rentes des appartements et terrains ne pouvaient offrir aucun soutien à Antoinette devenue veuve. Il ne lui restait même plus la propriété du quai Saint Clair : Antoine en avait hérité au moment de son mariage. Du moins avait-il hérité de la nue propriété ; à la mort de son père, il semble qu’il ait hérité de l’usufruit également puisque c’est lui, désormais, qui gère les appartements de cette grande maison[5].

Que peut faire Antoinette maintenant que  les bénéfices attendus sont devenus nuls, comme ceux des Brotteaux ? Un conflit très sérieux va opposer le fils et la mère sur l’interprétation à donner aux closes du contrat de mariage ; un conflit qui va aller devant la justice et dont les conclusions vont avoir des conséquences durables et pesantes, on peut l’imaginer sans peine, sur Antoine et Antoinette.

Le procès de la mère à son fils

Faut-il vendre les Brotteaux, pour permettre à Antoinette de retrouver des revenus ? Le problème est le suivant : dans le contrat de mariage entre Antoine et Magdeleine, les parents avaient prévu, comme c’est souvent le cas, de s’empêcher toute vente, aliénation ou hypothèque des biens légués à leur fils. C’était bien sûr une manière de garantir aux futurs mariés qu’ils pourraient un jour compter sur ces propriétés qui, du vivant des parents, continuaient à produire des revenus dont ils pouvaient disposer en guise de « retraite ». Mais la Révolution a tout changé : on pourrait penser, argue l’avocat d’Antoinette, que la mère, au vu de ces « circonstances imprévues survenues depuis le contrat de mariage », pourrait être autorisée à exiger de son fils ou bien qu’il consentît à vendre ces terrains, ou bien à l’obliger à verser des rentes à sa mère. En outre, Antoinette s’était réservé 20 000 livres. C’était ce qu’on appelait alors une « réserve » ou une « légitime ». Elle n’était autorisée à en disposer qu’en faveur de ses descendants en ligne directe. Pouvait-elle, au vu de ces changements révolutionnaires, en disposer autrement ? C’est-à-dire pour elle, en somme.

Le procès entre Antoine et sa mère a lieu le 27 messidor 1796.

Le juge[av2] grenoblois, Barthélémi, parvient à la solution suivante : sur la réserve, il n’y a pas d’obstacle à ce que la veuve Morand change la destination de sa donation. Antoine n’a donc aucun droit sur la réserve de sa mère ; ni les autres enfants ou petits enfants d’Antoinette. Elle reste totalement disponible par la dame Morand.

Sur les Brotteaux, les événements révolutionnaires autorisent à modifier les termes du contrat. Ou plutôt, à en interpréter les clauses de manière à ne pas voir dans le terrain une vraie donation. Dès lors, la dame Morand est autorisée à exiger que son fils vende ; ou bien, en cas de refus de sa part, à faire déterminer par des « arbitres » la somme annuelle dont il lui tiendra compte pour la « dédommager de l’intérêt du prix des ventes auxquelles il ne voudrait pas se prêter » : « Il est bien évident que les père et mère du fils Morand n’avaient pas entendu qu’ils pourraient être contraints à se contenter d’une jouissance que des circonstances malheureuses rendraient très disproportionnée avec l’intérêt du prix de vente des terrains dont la propriété est assurée au fils. Il serait par conséquent juste et tout à la fois conforme aux règles de la loi, d’assujettir le fils ou à consentir à des ventes avantageuses à lui-même et à sa mère ; ou, s’il préférait de conserver la propriété, de remplacer à la dame Morand l’avantage dont la priverait cette détermination de sa part. »[6]

A suivre…

Pour reprendre la lecture de ce récit au début, aller sur la page Un projet de livre.


[1] D’après sylvain Turc, une poignée seulement de dots atteignaient les


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